Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT MICHEL
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ”

Numéro de dépôt :
96635700
Date de dépôt :
16/07/1996
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
16/07/2016

Présentation de la marque CHATEAU SAINT MICHEL

Déposée le 16 juillet 1996 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU SAINT MICHEL »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE domicilié(e) 11490 PORTEL DES CORBIERES (dossier no 2317203) - 11490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2317203) - 34000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SAINT MICHEL est expirée depuis le 16 juillet 2016.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE a également déposé les autres marques suivantes : PONTUS DE LAGARDIE , LA FORCE APPRIVOISEE , TERRE LONGUE , VIN DE SEPTIMANIE , SIRE DE CHALUSSAY , CHATEAU DE LESPINAT , CHATEAU DES CAVETTES , "TIRE A PART" , CHATEAU DE VILLEFALSE , DOMAINE DE GRANGE - NEUVE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ” - 11490 PORTEL DES CORBIERES (dossier no 2317203) - 11490 - France - SIREN 395081813


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2317203) - 34000 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317203 - Publication au BOPI 2006-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Vin d'appellation d'origine